Legal notice

1. Éditeur du site

Le site internet sellerielusitana.com est édité par Mme Gabrielle Coulombel, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise. Le siège de l'activité est situé au 48 avenue d'Orléans à Donnery, France. Pour toute question relative au site ou à une commande, il est possible de contacter l'éditeur à l'adresse électronique suivante : sellerielusitana@gmail.com.
L'entreprise est immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro de SIRET 10434264700013.


2. Directeur de la publication

La directrice de la publication du site sellerielusitana.com est Gabrielle, en sa qualité de responsable de l'activité et du contenu publié sur le site.


3. Hébergement du site

Le site est hébergé par Shopify Inc., société spécialisée dans les solutions de commerce électronique. Son siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada. Des informations complémentaires concernant les services proposés par l'hébergeur sont disponibles sur son site internet.


4. Accès au site

Le site sellerielusitana.com est accessible en permanence, sous réserve des opérations de maintenance nécessaires à son bon fonctionnement, des mises à jour techniques ou d'éventuels incidents indépendants de la volonté de l'éditeur. L'éditeur s'efforce d'assurer un accès continu au site mais ne saurait être tenu responsable d'une indisponibilité temporaire ou permanente.


5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, descriptions, photographies, illustrations, graphismes, logos, éléments visuels et leur organisation, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Sellerie Lusitana ou de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation de tout ou partie du site, quel qu'en soit le procédé, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite.


6. Données personnelles

Dans le cadre de son activité commerciale, Sellerie Lusitana est amenée à collecter certaines données personnelles nécessaires au traitement des commandes, à la gestion de la relation client et à l'amélioration des services proposés.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française en vigueur, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation du traitement et d'opposition concernant les données le concernant. Toute demande peut être adressée à l'adresse électronique sellerielusitana@gmail.com.

Les données personnelles collectées ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.


7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin de garantir son bon fonctionnement, d'améliorer l'expérience utilisateur et d'obtenir des statistiques de fréquentation.

L'utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur afin de limiter ou refuser l'utilisation des cookies. Certaines fonctionnalités du site pourraient toutefois être affectées par ce choix.


8. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs dans les contenus diffusés.

L'utilisation des informations disponibles sur le site relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité de l'utiliser.


9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du site, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.




Dernière mise à jour : le 02/06/2026